Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METATARSO-PHALANGEAL DISEASE MPD
Etablissement FOURNITURES HOSPITALIERES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1595900
Date de dépôt :
31/05/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2000
METATARSO-PHALANGEAL DISEASE MPD de Etablissement FOURNITURES HOSPITALIERES

Présentation de la marque METATARSO-PHALANGEAL DISEASE MPD

Déposée le 31 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) Etablissement FOURNITURES HOSPITALIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « METATARSO-PHALANGEAL DISEASE MPD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissement FOURNITURES HOSPITALIERES domicilié(e) Z.A., 68990 HEIMSBRUNN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUILLIER - France.

La marque METATARSO-PHALANGEAL DISEASE MPD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METATARSO-PHALANGEAL DISEASE MPD est expirée depuis le 31 mai 2000.

Etablissement FOURNITURES HOSPITALIERES a également déposé les autres marques suivantes : MIFO 1234 , BIOTACT , FIT , (Marque figurative) , P.R.A. PROTHESE A RELIEF AUTOCENTREUR , ORTHALE , CETEC , TOPALE , AC 1 , EXAMEX


Etablissement FOURNITURES HOSPITALIERES (S.A.) - Z.A., 68990 HEIMSBRUNN - France


RUILLIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques, matériel de suture